Clause de non-responsabilité SEO
Mise en garde
Résultats non garantis. Analyse fournie à titre indicatif.
Les recommandations techniques ne constituent pas une assurance de positionnement ni d’absence d’erreur future.
Dans le référencement, ce qui semble évident est souvent trompeur. Cette clause précise les limites de responsabilité, les risques d’interprétation des analyses et la non-obligation de résultat. Utilisez les rapports à titre informatif, en tenant compte de votre propre contexte technique.
Principes généraux
Nos audits et recommandations sont réalisés avec diligence, mais le référencement dépend de nombreux facteurs externes : algorithmes, concurrence, structure de l’hébergeur, évolutions du marché. Aucun positionnement spécifique n’est contractuellement garanti et chaque rapport doit être actualisé au fil du temps.
Limite de notre responsabilité
Le diagnostic ne couvre pas certains aléas externes.
Changement brutal d’algorithme Google après audit.
Actions techniques ou migrations opérées côté client sans revalidation du
plan initial.
Non-exécution ou mauvaise interprétation des corrections
recommandées.
Particularités d’infrastructure non détectables sans accès complet.
Précision de l’analyse
Nous recoupons systématiquement les constats avec des preuves. Néanmoins, le vol de logs, l’absence d’accès complet ou le changement de configuration en cours d’audit peuvent biaiser certains résultats. Il appartient aux équipes clientes de compléter les vérifications.
Résultats sujets aux évolutions techniques et contextuelles.
Avis professionnel mais limité
Le rapport technique ne se substitue pas à un accompagnement global : consultez vos équipes avant mise en œuvre.
Liens externes
Le site et l’audit peuvent référencer des outils ou ressources tiers, sans contrôler leur fiabilité ni leur pérennité.
Pas d’assurance de résultat
Le SEO ne dépend pas uniquement des recommandations techniques. Résultats sujets à variation. Résultats variables.
Variation des résultats constatés
Des effets différents d’un secteur ou type de site à l’autre sont toujours à prévoir.
Aucune implication financière
Nous n’offrons ni conseils financiers ni projections de gains ou d’économies.
La tarification de la prestation fait l’objet d’un devis séparé.
Aucune mention de retour sur investissement immédiat.
L’audit technique exclut toute promesse de recette ou de profit.
Juridiction compétente
En cas de litige, seule la loi française s’applique.
Compétence exclusive des tribunaux de Paris pour toute poursuite ou réclamation.
Application stricte du droit français et RGPD.
Le client veille à respecter aussi la réglementation locale hors France.
Indemnisation
Tout usage abusif ou détourné des rapports engage la responsabilité de l’utilisateur et non du site.
Divisibilité
La nullité d’une disposition n’affecte pas la validité du reste de la clause.
Révisions
La présente clause peut évoluer en fonction des lois ou de la nature des services fournis.
Nous contacter
Adressez toute question directement à l’adresse officielle indiquée sur le site ou via le formulaire de contact.
Contact email: content@darolivexant.sbs
Téléphone: +33 (0)2 35 46 37 22
Adresse postale: 25 Rue Charles Domercq, 33800 Bordeaux France
Date d’application: 11 mai 2026
Date de mise à jour: 11 mai 2026